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Licence Art Libre
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[ Copyleft Attitude ]
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Version 1.2
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Préambule :
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Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser
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et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l'auteur.
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Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnaît et les
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protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un
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usage créatif des oeuvres d'art.
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Alors que l'usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit
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à restreindre l'accès du public à l'oeuvre, la Licence Art Libre a pour but
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de le favoriser.
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L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des ressources
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d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier
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les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier
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les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance
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et la défense de leur droit moral.
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En effet, avec la venue du numérique, l'invention de l'internet et des logiciels
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libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi
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l'amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d'artistes contemporains.
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Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour
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être encore véritablement du savoir et de la création. C'est à dire rester
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une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application
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concrète. Créer c'est découvrir l'inconnu, c'est inventer le réel avant tout
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souci de réalisme.
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Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et défini
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comme tel.
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C'est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger
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des pratiques artistiques libérées des seules règles de l'économie de marché.
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DÉFINITIONS
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– L'oeuvre :
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il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi que
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toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies).
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Elle est créée à l'initiative de l'auteur originel qui par cette licence définit
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les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
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– L'oeuvre originelle :
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c'est-à-dire l'oeuvre créée par l'initiateur de l'oeuvre commune dont les
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copies vont être modifiées par qui le souhaite.
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– Les oeuvres conséquentes :
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c'est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de
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l'oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification
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que leur confère la licence.
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– Original (source ou ressource de l'oeuvre) :
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exemplaire daté de l'oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme
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que l'auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations,
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copies ou reproductions ultérieures.
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– Copie :
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toute reproduction d'un original au sens de cette licence.
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– Auteur de l'oeuvre originelle :
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c'est la personne qui a créé l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de cette
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oeuvre modifiée. Par cette licence, l'auteur détermine les conditions dans
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lesquelles ce travail se fait.
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– Contributeur :
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toute personne qui contribue à la création de l'oeuvre. Il est l'auteur d'une
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oeuvre originale résultant de la modification d'une copie de l'oeuvre originelle
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ou de la modification d'une copie d'une oeuvre conséquente.
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1. OBJET
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Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous
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pouvez jouir librement de cette oeuvre.
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2. L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE
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Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence
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vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier:
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2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)
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Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour
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vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique employée.
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2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D'INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)
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Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non,
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quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit
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si vous respectez toutes les conditions suivantes:
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– joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer précisément
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où se trouve la licence,
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– indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,
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– indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux
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(originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite,
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vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions que les copies.
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2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER
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Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels et conséquents),
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qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues
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à l'article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.
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L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à modifier
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l'original dans les mêmes conditions que les copies.
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3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE
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Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi
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il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents)
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dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.
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4. VOS DROITS D'AUTEUR
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Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution.
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En choisissant de contribuer à l'évolution de cette oeuvre, vous acceptez
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seulement d'offrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que
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ceux qui vous ont été accordés par cette licence.
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5. LA DURÉE DE LA LICENCE
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Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait
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de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une acception tacite.
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Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à l'oeuvre.
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Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement
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les droits qu'elle vous confère.
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Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter
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les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés
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qu'elle confère.
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6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE
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Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration,
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par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft attitude ») sous la forme
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de nouvelles versions numérotées.
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Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues
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dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous
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prévaloir des dispositions d'une des versions ultérieures.
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7. LES SOUS-LICENCES
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Les sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui
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souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera liée directement à l'auteur
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de l'oeuvre originelle.
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8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT
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Cette licence est soumise au droit français.
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